Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECURIES DE CHARAMILLON
Mme. Flora Ducroz

Numéro de dépôt :
4086225
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
LES ECURIES DE CHARAMILLON de Flora Ducroz

Présentation de la marque LES ECURIES DE CHARAMILLON

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par madame Flora Ducroz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ECURIES DE CHARAMILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est madame Flora Ducroz domicilié(e) 2130 route d'Argentière - 74400 - Chamonix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Flora Ducroz domicilié(e) 2130 route d'Argentière - 74400 - Chamonix - France.

La marque LES ECURIES DE CHARAMILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECURIES DE CHARAMILLON est expirée depuis le 23 avril 2024.

Flora Ducroz a également déposé les autres marques suivantes : THE ENDORPHIN COMPANY


Mme. Flora Ducroz - 2130 route d'Argentière - 74400 - Chamonix - France


Mme. Flora Ducroz - 2130 route d'Argentière - 74400 - Chamonix - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.